Ordre du jour
Séance ordinaire – 9 juin 2026

01 Mot de bienvenue
02 Lecture et adoption de l’ordre du jour
03 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 12 mai 2026
04 Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 25 mai 2026
05 Adoption des comptes à payer au 31 mai 2026
06 Adoption des états financiers au 31 mai 2026
07 Correspondance (résolutions)
08 Demande de branchement aux services municipaux, lot n°6 613 633
09 Dérogation mineure pour la construction d’un bâtiment accessoire au 251 route 153
10 Adoption du règlement n°308-2026 relatif à l’entretien et à l’occupation des bâtiments
11 Adoption du règlement n°309-2026 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale
12 Contrat de travail des cadres
13 Modification de la résolution n°2025-12-209, correction de l’année du budget adoptée pour les Loisirs 2026 au lieu de 2025
14 Paiement de la facture des assurances auprès de la FQM assurances
15 Demande d’aide financière formulée par le Club de l’Âge d’Or
16 Affaires diverses :
17 Questions :

18 Levée de la séance

Vente d’un véhicule

AVIS PUBLIC est par la présente donné par Denise Cossette, directrice générale et greffière-trésorière que :

La Municipalité de Hérouxville désire se départir du véhicule « unité d’urgence » de marque Ford Van 2006 et souhaite obtenir des soumissions pour la vente du véhicule.

Description :

• Moteur 6.0 L
• Kilométrage : 228 150 km (à confirmer)
• Transmission automatique
• État : fonctionnel

Le véhicule peut être inspecté, sur rendez-vous, en communiquant avec la réception de la municipalité au (418) 365-7135. Le véhicule est vendu tel que vu, sans équipement, sans certificat d’inspection et sans aucune garantie.

Les personnes intéressées devront soumettre un prix, dans une enveloppe cachetée et portant la mention « Soumission unité d’urgence ».

Prix : Mise minimale fixée à 1 000 $

Les soumissions devront parvenir au bureau de la municipalité de Hérouxville à l’adresse suivante : 1160, rang Saint-Pierre S., Hérouxville (Québec) G0X 1J0, avant le mardi 7 juillet 2026 à 16 h. Elles seront ouvertes publiquement le même jour à 16 h 05.

La Municipalité de Hérouxville ne s’engage à accepter ni la plus haute ni aucune des soumissions reçues ni à encourir aucune obligation ni aucuns frais d’aucune sorte envers les soumissionnaires.

Donné à Hérouxville, ce 1er juin 2026.

Denise Cossette
Directrice générale et greffière-trésorière

ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT N° 100-2026 RELATIF AUX LIMITES DE VITESSE SUR LES RUES DE LA MUNICIPALITÉ
Avis public est donné ce qui suit :
Lors d’une séance du conseil tenue le 12 mai 2026, le conseil de la municipalité de Hérouxville a adopté le Règlement 100-2026, relatif aux limites de vitesse sur les rues de la municipalité.

Ce règlement entre en vigueur le jour de sa publication et toute personne intéressée peut le consulter à l’Hôtel de Ville, 1160 rang Saint-Pierre, durant les heures normales de bureau ou sur le site internet de la municipalité.

Donné à Hérouxville ce 19e jour du mois de mai 2026
Denise Cossette
Directrice générale et greffière-trésorière

Règlement #100-2026 –